Droits d'auteur
Dernière mise à jour : janvier 2026
1. Propriété des œuvres
L'ensemble des romans, nouvelles et textes publiés sur Roayal sont la propriété exclusive de leurs autrices respectives, ou de Roayal lorsque la plateforme détient les droits d'exploitation.
Ces œuvres sont protégées par les législations nationales et internationales relatives au droit d'auteur, notamment la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.
2. Droits accordés aux lectrices
L'accès aux contenus de Roayal — gratuit ou via abonnement — vous confère un droit de lecture personnel, non exclusif et non transférable.
Ce droit vous autorise à :
- Lire les œuvres sur la plateforme Roayal depuis vos appareils personnels
- Sauvegarder votre progression et ajouter des marque-pages
Ce droit ne vous autorise pas à :
- Reproduire, copier ou imprimer tout ou partie des œuvres
- Partager, redistribuer ou publier les textes sur d'autres supports
- Traduire, adapter ou créer des œuvres dérivées
- Utiliser les textes à des fins commerciales
- Partager votre accès abonné avec d'autres personnes
3. Interface et éléments graphiques
La charte graphique, le logo, les illustrations de couvertures, les typographies et l'interface de Roayal sont la propriété de la plateforme. Toute reproduction à des fins autres que la lecture personnelle est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Signalement d'une violation
Si vous constatez qu'un contenu publié sur Roayal viole vos droits d'auteur, ou si vous identifiez une reproduction non autorisée d'une œuvre Roayal sur un tiers, contactez-nous immédiatement :
Merci d'inclure dans votre message :
- L'identification précise de l'œuvre concernée
- La preuve de votre qualité d'autrice ou ayant droit
- L'URL ou la localisation du contenu litigieux
Nous nous engageons à traiter toute demande dans un délai de 7 jours ouvrés.
5. Collaboration avec les autrices
Roayal croit profondément en la valorisation des créatrices africaines. Si vous êtes autrice et souhaitez publier votre roman sur notre plateforme, contactez-nous à contact@roayal.com pour discuter des conditions de collaboration.
Nous travaillons dans le respect total des droits moraux et patrimoniaux de chaque autrice, avec des contrats clairs et des reversements transparents.
6. Loi applicable
Les présentes dispositions sont soumises aux conventions internationales sur le droit d'auteur et aux législations en vigueur en Afrique de l'Ouest. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant tout recours juridictionnel.